Pour disposer de bonnes garanties de fiabilité, un casino en ligne a besoin de recevoir l'agrément d'une autorité gouvernementale ou d'un organisme de régulation reconnu. Ce sceau de confiance, connu sous le nom de licence, est octroyé à tout site de jeux en ligne s'alignant sur les normes légales et techniques applicables.
À l'heure actuelle, les licences existantes dans le secteur possèdent chacune leurs spécificités et n'ont pas fait l'objet d'une harmonisation internationale. Quelles sont les principales licences auxquelles les joueurs peuvent se fier au Canada ?
Au Canada, il n'existe pas de licence fédérale unique pour les casinos en ligne. Conformément au Code criminel, ce sont les provinces et territoires qui « conduisent et gèrent » l'offre de jeux d'argent. Concrètement, les plateformes légales sont exploitées par des sociétés d'État provinciales (ou par des opérateurs privés autorisés, selon la province) et sont soumises à des règles strictes de protection des joueurs, de sécurité des données, de lutte contre le blanchiment et de jeu responsable.
À titre d'exemples : en Ontario, les opérateurs privés doivent être enregistrés auprès de l'AGCO et exercer sous la conduite d'iGaming Ontario ; au Québec, Loto-Québec exploite l'offre de jeux en ligne ; en Colombie-Britannique et au Manitoba, BCLC opère la plateforme provinciale ; en Alberta, l'offre est gérée par l'AGLC ; dans les provinces de l'Atlantique, l'ALC est responsable ; en Saskatchewan, l'offre provinciale est gérée en partenariat avec la Saskatchewan Indian Gaming Authority et SaskGaming. Dans tous les cas, des mécanismes de vérification d'identité, de géolocalisation, d'auto-exclusion et d'outils de jeu responsable sont exigés.
Les Canadiens peuvent rencontrer des sites opérant avec des licences étrangères. Sauf en Ontario où une inscription locale est requise pour desservir le marché, ces sites ne sont généralement pas régulés au niveau provincial. Les joueurs devraient privilégier les plateformes autorisées dans leur province pour bénéficier des recours et protections adaptés.
L'autorité de jeu en ligne de Curaçao délivre des licences à de nombreux opérateurs internationaux. Historiquement perçue comme plus souple que d'autres juridictions (procédures rapides, fiscalité attractive), elle a entrepris une réforme de son cadre afin de renforcer le contrôle des titulaires de licence et les exigences de conformité. Pour les joueurs canadiens, une licence de Curaçao indique qu'un site est autorisé par cette juridiction étrangère, mais elle ne remplace pas les obligations locales lorsqu'une province exige une autorisation spécifique.
La Gambling Division de Gibraltar est réputée pour la rigueur de ses critères d'octroi. Les candidats doivent démontrer une solidité financière, une gouvernance fiable, des audits indépendants et des politiques claires de protection des joueurs. Détenir une licence de Gibraltar constitue un signal de transparence et d'équité sur le marché international, sans pour autant conférer un statut légal particulier au Canada en l'absence d'autorisation provinciale.
Outre les autorités provinciales mentionnées ci-dessus, les joueurs canadiens rencontrent fréquemment des licences étrangères reconnues, comme celle de la Malta Gaming Authority (MGA) ou de l'Isle of Man Gambling Supervision Commission. Au Canada même, la Kahnawake Gaming Commission délivre depuis de nombreuses années des licences d'« interactive gaming » à des opérateurs internationaux hébergés ou autorisés sur le territoire mohawk de Kahnawake. Chacune de ces juridictions applique ses propres exigences en matière d'intégrité des jeux, de sécurité et de jeu responsable.
Pour jouer en toute confiance, vérifiez toujours la juridiction qui a délivré la licence, la présence d'une autorisation provinciale lorsque requise, et l'existence d'outils de jeu responsable et de recours en cas de litige. Vous pouvez également consulter les pages officielles de votre organisme provincial pour connaître la liste des opérateurs autorisés.
